Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TENERAC
Numéro de dépôt :
1665471
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
CAMBRAI
Date d'expiration :
12/12/1999
Présentation de la marque TENERAC
Déposée le 12 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS MAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), la marque française « TENERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TENERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENERAC est expirée depuis le 12 décembre 1999.
LES VINS MAILLARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45